Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFORTINENCE
Santé Verte, LTD

Numéro de dépôt :
3860465
Date de dépôt :
21/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2021
CONFORTINENCE de Santé Verte

Présentation de la marque CONFORTINENCE

Déposée le 21 septembre 2011 par Santé Verte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFORTINENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est Santé Verte, LTD domicilié(e) Unit E, Foster Road, Ashford Business Park, Sevington, ASHFORD TN24 0SH - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, domicilié(e) 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France.

La marque CONFORTINENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORTINENCE est expirée depuis le 21 septembre 2021.

Santé Verte a également déposé les autres marques suivantes : PHYT'ORL , CELLULYSSE , PROBIOPLUS , GLUCO'REDUC , OPHTA'PLEX , RIZASTEROL , candinacée , LABORATOIRES SANTE VERTE , COMPLEXE ELIMINATION , clinirhol


Santé Verte, LTD - Unit E, Foster Road, Ashford Business Park, Sevington, ASHFORD TN24 0SH - Royaume-Uni


INSCRIPTA, - 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Inscription le 20 mai 2020 - Constitution de mandataire n°787382 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-20

Compléments alimentaires destinés à l'alimentation humaine, à usage non médical et/ou de vitamines et/ou de minéraux et/ou acides aminés sous forme de capsules, comprimés, gélules, ampoules, concentrés buvables, poudres à diluer.

Compléments alimentaires destinés à l'alimentation humaine, à usage non médical à base de plantes et/ou de végétaux sous forme de capsules, comprimés, gélules, ampoules, concentrés buvables, poudres à diluer.