Déposée le 27 juillet 2012 par sante verte
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Complexe prévention » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-33 du 17 août 2012.
Le déposant est sante verte, ltd domicilié(e) Unit E – Foster Road, Ashford Business Park, Sevington, Ashford, TN24 0SH Ashford - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, domicilié(e) 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France.
La marque Complexe prévention a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937355.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
sante verte, ltd - Unit E – Foster Road, Ashford Business Park, Sevington, Ashford, TN24 0SH Ashford - Royaume-Uni
INSCRIPTA, - 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Inscription le 20 mai 2020 - Constitution de mandataire n°787382 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-20
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; compléments alimentaires destinés à l'alimentation humaine, à usage non médical à base de plantes et/ou de vitamines et/ou de minéraux et/ou acides aminés et/ou de végétaux sous forme de capsules, comprimés, gélules, ampoules, concentrés buvables, poudres à diluer.
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