Déposée le 1 mars 2005 par Santé Verte Ltd
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « G.C.A 900 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-15 du 15 avril 2005.
Le déposant est Santé Verte Ltd domicilié(e) Unit E, Foster road, Ashford Business Park Sevington,GB - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valerie Hassett Santé Verte Ltd domicilié(e) Unit E, Foster road, Ashford Business Park Sevington,GB - France.
La marque G.C.A 900 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Santé Verte Ltd - Unit E, Foster road, Ashford Business Park Sevington,GB - Royaume-Uni
Valerie Hassett Santé Verte Ltd - Unit E, Foster road, Ashford Business Park Sevington,GB - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32
Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15
Complements et supplements alimentaires faits essentiellement de Glucosamine et de Chondroïtine. Complements et supplements alimentaires faits essentiellement de mineraux. Complements et supplements alimentaires pour les personnes qui ont des besoins articulaires physiologiques. Complements et supplements de mineraux. Preparations contenant des mineraux. Preparations de derives glycidiques dans le cadre de complements alimentaires. Produits dietetiques mineraux pour les humains. Produits dietetiques sans ordonnance pour la consommation humaine contenant essentiellement des mineraux. Produits dietetiques sans ordonnance pour la consommation humaine contenant essentiellement des derives glucidiques. Complements et supplements alimentaires pour la consommation humaine (autres qu'à usage medical ou en majorite de derives glucidiques ou mineraux). Complement et supplements alimentaires pour la consommation humaine (autres que medicales ou en majorite de vitamines, mineraux ou elements traces).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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