Déposée le 1 mars 2005 par Santé Verte Ltd
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Element 49 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-15 du 15 avril 2005.
Le déposant est Santé Verte Ltd domicilié(e) Unit E, Foster road, Ashford Business Park Sevington,GB - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valerie Hassett Santé Verte Ltd domicilié(e) Unit E, Foster road, Ashford Business Park Sevington,GB - France.
La marque Element 49 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346163.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Santé Verte Ltd - Unit E, Foster road, Ashford Business Park Sevington,GB - Royaume-Uni
Valerie Hassett Santé Verte Ltd - Unit E, Foster road, Ashford Business Park Sevington,GB - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32
Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15
Compléments et suppléments alimentaires faits essentiellement d'élément trace. Compléments et suppléments alimentaires faits essentiellement de vitamines. Préparations contenant un élément trace. Produits diététiques minéraux pour les humains. Produits diététiques sans ordonnance pour la consommation humaine contenant essentiellement des minéraux. Produits diététiques sans ordonnance pour la consommation humaine contenant essentiellement des vitamines. Compléments et suppléments alimentaires contenant des substances végétales concentrées. Compléments et suppléments alimentaires pour la consommation humaine (autres qu'à usage médical ou en majorité de vitamines, minéraux ou éléments traces). Compléments et suppléments diététiques autres qu'à usage médical à base d'éléments végétaux. Protéines de champignons pour la consommation humaine. Complément et suppléments alimentaires pour la consommation humaine (autres que médicales ou en majorité de vitamines, minéraux ou éléments traces). Produits diététiques autres qu'à usage médical à base d'éléments végétaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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