SANTE VERTE LIMITED, Société de droit anglais “ Private Limited Company ”
Numéro de dépôt :
3598493
Date de dépôt :
12/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2028
Présentation de la marque SOMNIPHYT 30'
Déposée le 12 septembre 2008 par la société étrangère SANTE VERTE LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOMNIPHYT 30' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-43 du 24 octobre 2008.
Le déposant est la société étrangère SANTE VERTE LIMITED domicilié(e) Unit E, Foster Road, Ashford Business Park, TN24 0SH ASHFORD - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, M. ROCHE Manuel domicilié(e) 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque SOMNIPHYT 30' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3598493.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANTE VERTE LIMITED, Société de droit anglais “ Private Limited Company ” - Unit E, Foster Road, Ashford Business Park, TN24 0SH ASHFORD - Royaume-Uni
INSCRIPTA, M. ROCHE Manuel - 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-14
Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2018 n°2681221 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-14
Association de vitamines et de minéraux. Bactériologie (bouillons de culture pour la –). Compléments et suppléments alimentaires minéraux. Compléments et suppléments alimentaires minéraux. Compléments et suppléments alimentaires pour les personnes qui ont des besoins alimentaires spéciaux à usage médical. Compléments et suppléments de vitamines. Compléments et suppléments de vitamines pour les femmes allaitantes. Compléments et suppléments de vitamines pour les femmes enceintes. Composants végétaux pour les personnes qui ont des besoins alimentaires spéciaux du à des troubles du système digestif à usage médical. Préparations de vitamines dans le cadre de compléments alimentaires. Produits diététiques minéraux pour les humains. Tout ce qui précède exclue expressément tout produit contenant essentiellement du lait, du fromage et/ou des produits laitiers.
Compléments et suppléments alimentaires contenant des substances végétales concentrées. Compléments et suppléments diététiques autres qu'à usage médical à base d'éléments végétaux. Protéines de champignons pour la consommation humaine. Tout ce qui précède exclue expressément tout produit contenant essentiellement du lait, du fromage et/ou des produits laitiers.
Levure en comprimés non à usage médical. Infusions de plantes autres qu'à usage médicinal. Plantes (autres que fraîches ou qu'à usage médicinal). Produits diététiques autres qu'à usage médical à base d'éléments végétaux. Tout ce qui précède exclue expressément tout produit contenant essentiellement du lait, du fromage et/ou des produits laitiers.
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