SANTE VERTE LIMITED, Société de droit anglais à responsabilité limitée "Private Limited Company"
Numéro de dépôt :
3727123
Date de dépôt :
02/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
02/04/2030
Présentation de la marque Santé Verte
Déposée le 2 avril 2010 par la société étrangère SANTE VERTE LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « Santé Verte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-18 du 7 mai 2010.
Le déposant est la société étrangère SANTE VERTE LIMITED domicilié(e) Foster Road, Unit E, Ashford Business Park, TN24 0SH, ASHFORD, KENT - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, M. ROCHE MANUEL domicilié(e) 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France.
La marque Santé Verte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727123.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANTE VERTE LIMITED, Société de droit anglais à responsabilité limitée "Private Limited Company" - Foster Road, Unit E, Ashford Business Park, TN24 0SH, ASHFORD, KENT - Royaume-Uni
INSCRIPTA, M. ROCHE MANUEL - 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Inscription le 20 juin 2011 - Rejet partiel n°551332 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20
Errata de l'enregistrement - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Renouvellement sans limitation le 17 février 2020 n°2740031 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-02-17
Préparations à usage médical, à savoir : association de vitamines et minéraux compléments et suppléments alimentaires faits essentiellement de plantes et/ou nutriments compléments et suppléments alimentaires minéraux. Compléments et suppléments de vitamines préparation contenant des minéraux. Préparation contenant des vitamines et minéraux. Préparation de vitamines dans le cadre de compléments alimentaires. Produits diététiques minéraux pour les humains produits diététiques pour les nourrissons. Vitamines (préparations de –). Produits diététiques pour la consommation humaine à base de fruits et légumes séchés, conservés ou cuits. Produits diététiques à base de minéraux pour la consommation humaine sous forme de compléments et suppléments alimentaires. Produits diététiques à base de plantes pour la consommation humaine.
Magazines, journaux, revues (périodiques).
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