Marque enregistrée - Marque en vigueur

Laboratoires SANTE VERTE
SANTE VERTE LIMITED

Numéro de dépôt :
4589139
Date de dépôt :
10/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2029
Laboratoires SANTE VERTE de SANTE VERTE LIMITED

Présentation de la marque Laboratoires SANTE VERTE

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2019 par SANTE VERTE LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Laboratoires SANTE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est SANTE VERTE LIMITED domicilié(e) Unit E, Foster Road, Ashford Business Park - TN24 0SH - ASHFORD, KENT - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, Madame Agnès DOYEN domicilié(e) 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS - France.

La marque Laboratoires SANTE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4589139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Laboratoires SANTE VERTE arrivera à expiration en date du 10 octobre 2029.


SANTE VERTE LIMITED - Unit E, Foster Road, Ashford Business Park - TN24 0SH - ASHFORD, KENT - Royaume-Uni


INSCRIPTA, Madame Agnès DOYEN - 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Huiles essentielles; préparations pour le soin de la peau; préparations et traitements capillaires; cosmétiques; vernis à ongles; maquillage; parfums; eaux de toilette; parfums d'intérieur; encens; extraits de plantes aromatiques; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; savons; nettoyants pour le visage; dentifrices.