SANTE VERTE LIMITED, Société de droit anglais “ Private Limited Company ”
Numéro de dépôt :
3462002
Date de dépôt :
08/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2026
Présentation de la marque INECLA
Déposée le 8 novembre 2006 par la société étrangère SANTE VERTE LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INECLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-50 du 15 décembre 2006.
Le déposant est la société étrangère SANTE VERTE LIMITED domicilié(e) Unit E, Foster Road, Ashford Business Park, TN24 0SH ASHFORD - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, M. ROCHE Manuel domicilié(e) 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque INECLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3462002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANTE VERTE LIMITED, Société de droit anglais “ Private Limited Company ” - Unit E, Foster Road, Ashford Business Park, TN24 0SH ASHFORD - Royaume-Uni
INSCRIPTA, M. ROCHE Manuel - 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-15
Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2016 n°2620345 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-07
Amandes (lait d'–) à usage cosmétique. Beauté (masque de –). Cosmétique (nécessaire de –). Cosmétiques. Cosmétiques à usage non médical. Cosmétiques pour les soins de peau à usage non médical crèmes cosmétiques. Huile d'amande. Huiles à usage cosmétique. Huiles de nettoyage. Huiles de toilettes huiles essentielles. Hydratants (cosmétiques). Lait d'amande à usage cosmétique. Laits de toilette. Lavande (huile de –). Lotions à usage cosmétique. Nécessaire de cosmétique. Peau (produits cosmétiques pour les soins de la –). Pommade à usage cosmétique. Préparations de plantes pour les soins de peau à usage non médical. Soins de la peau (produits cosmétiques pour les –). Toilette (laits de –). Toilette (produits de).
Association de vitamines et de minéraux. Bactériologie (bouillons de culture pour la –). Compléments et suppléments alimentaires faits essentiellement de vitamines. Compléments et suppléments alimentaires faits essentiellement de minéraux. Compléments et suppléments alimentaires minéraux. Compléments et suppléments de vitamines. Compléments et suppléments de vitamines pour les femmes allaitantes. Compléments et suppléments de vitamines pour les femmes enceintes. Composants végétaux pour les personnes qui ont des besoins alimentaires spéciaux du à des troubles du système digestif. Composants végétaux utilisés en tant que produits diététiques pour les personnes qui ont des besoins alimentaires spéciaux. Préparations au Ginseng contenant des vitamines et minéraux. Préparations contenant des minéraux. Préparations contenant des vitamines et des minéraux. Préparations de vitamines dans le cadre de compléments alimentaires. Produits diététiques minéraux pour les humains. Produits diététiques sans ordonnance pour la consommation humaine contenant essentiellement des minéraux. Produits diététiques sans ordonnance pour la consommation humaine contenant essentiellement des vitamines. Vitamines (préparations de –).
Compléments et suppléments alimentaires contenant des substances végétales concentrées. Compléments et suppléments diététiques autres qu'à usage médical à base d'éléments végétaux. Protéines de champignons pour la consommation humaine.
Epices, extraits de plantes autres qu'à usage médicinal. Levure en comprimés non à usage médical. Infusions de plantes autres qu'à usage médicinal. Plantes (autres que fraîches ou qu'à usage médicinal). Produits diététiques autres qu'à usage médical à base d'éléments végétaux.
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