SANTE VERTE LIMITED, Société de droit anglais “ Private Limited Company ”
Numéro de dépôt :
3634466
Date de dépôt :
03/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2029
Présentation de la marque HEPATO'CALM
Déposée le 3 mars 2009 par la société étrangère SANTE VERTE LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HEPATO'CALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-15 du 10 avril 2009.
Le déposant est la société étrangère SANTE VERTE LIMITED domicilié(e) Unit E, Foster Road, Ashford Business Park, TN24 0SH ASHFORD - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, M. ROCHE Manuel domicilié(e) 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque HEPATO'CALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3634466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANTE VERTE LIMITED, Société de droit anglais “ Private Limited Company ” - Unit E, Foster Road, Ashford Business Park, TN24 0SH ASHFORD - Royaume-Uni
INSCRIPTA, M. ROCHE Manuel - 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15
Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Inscription le 7 janvier 2010 - Rejet partiel n°513491 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07
Renouvellement sans limitation le 11 février 2019 n°2706121 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-02-11
Composants végétaux utilisés en tant que produits diététiques pour les personnes qui ont des besoins alimentaires spéciaux. Complément alimentaire à base d'extraits végétaux (desmodium, extrait de fumeterre, extrait de chardon Marie, extrait de thé vert, aubier de Tilleul, extrait de romarin). Composants végétaux pour les personnes qui ont des besoins alimentaires spéciaux du à des troubles du système digestif à usage médical. Compléments et suppléments alimentaires contenant des substances végétales concentrées. Compléments et suppléments diététiques autres qu'à usage médical à base d'éléments végétaux. Plantes (autres que fraîches ou qu'à usage médicinal). Produits diététiques autres qu'à usage médical à base d'éléments végétaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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