Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SANTE VERTE LIMITED
/
FIBACTIV Neobiotic Confort
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FIBACTIV Neobiotic Confort
SANTE VERTE LIMITED

Numéro de dépôt :
4439549
Date de dépôt :
22/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2028
FIBACTIV Neobiotic Confort de SANTE VERTE LIMITED

Présentation de la marque FIBACTIV Neobiotic Confort

Déposée par voie électronique le 22 mars 2018 par SANTE VERTE LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FIBACTIV Neobiotic Confort » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est SANTE VERTE LIMITED domicilié(e) Unit E, Foster Road, Ashford Business Park - TN24 0SH - ASHFORD, KENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, Madame Agnès DOYEN domicilié(e) 10 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France.

La marque FIBACTIV Neobiotic Confort a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4439549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIBACTIV Neobiotic Confort arrivera à expiration en date du 22 mars 2028.


SANTE VERTE LIMITED - Unit E, Foster Road, Ashford Business Park - TN24 0SH - ASHFORD, KENT - France


INSCRIPTA, Madame Agnès DOYEN - 10 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Inscription le 12 novembre 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°772289 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-12

Compléments alimentaires à base de souches microbiennes ou bactériennes.