Marque enregistrée - Marque en non vigueur

complexe réflexion
sante verta, ltd

Numéro de dépôt :
3937361
Date de dépôt :
27/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/07/2022
complexe réflexion de sante verta

Présentation de la marque complexe réflexion

Déposée le 27 juillet 2012 par sante verta auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « complexe réflexion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est sante verta, ltd domicilié(e) Unit E – Foster Road, Ashford Business Park, Sevington, tn24 0sh, Ashford - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sante verta, M. edouard glinel domicilié(e) Unit E – Foster Road, Ashford Business Park, Sevington, tn24 0sh, Ashford - Royaume-Uni.

La marque complexe réflexion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque complexe réflexion est expirée depuis le 27 juillet 2022.


sante verta, ltd - Unit E – Foster Road, Ashford Business Park, Sevington, tn24 0sh, Ashford - Royaume-Uni


sante verta, M. edouard glinel - Unit E – Foster Road, Ashford Business Park, Sevington, tn24 0sh, Ashford - Royaume-Uni


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; compléments alimentaires destinés à l'alimentation humaine, à usage non médical à base de plantes et/ou de vitamines et/ou de minéraux et/ou acides aminés et/ou de végétaux sous forme de capsules, comprimés, gélules, ampoules, concentrés buvables, poudres à diluer.