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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANTE PORT ROYAL
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PLANTES ET SANTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PLANTES ET SANTE
SANTE PORT ROYAL, SAS

Numéro de dépôt :
3573550
Date de dépôt :
28/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2028
PLANTES ET SANTE de SANTE PORT ROYAL

Présentation de la marque PLANTES ET SANTE

Déposée le 28 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANTE PORT ROYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANTES ET SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-24 du 13 juin 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANTE PORT ROYAL domicilié(e) 101 RUE DE PATAY - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 728 952 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Santé Port Royal, Mme BARTCZAK SOPHIE domicilié(e) 101 RUE DE PATAY - 75013 - PARIS - France.

La marque PLANTES ET SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3573550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 35 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLANTES ET SANTE arrivera à expiration en date du 28 avril 2028.

SANTE PORT ROYAL a également déposé les autres marques suivantes : MEDECINE DOUCE , médecine douce , LES PRESSES DE LA SANTE , SANTÉ PORT ROYAL , PRATIQUES DE SANTE , SOIGNEZ-VOUS , ALTERNATIVE SANTE , LA VIE NATURELLE , RADIO MEDECINE DOUCE , RADIO MÉDECINE DOUCE


SANTE PORT ROYAL, SAS - 101 RUE DE PATAY - 75013 - PARIS - France - SIREN 434728952


Santé Port Royal, Mme BARTCZAK SOPHIE - 101 RUE DE PATAY - 75013 - PARIS - France


Inscription le 25 mars 2009 - Rejet partiel n°493590 - Publication au BOPI 2009-03-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24

Errata de l'enregistrement - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2018 n°2669481 - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-01-18

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.