Marque enregistrée - Marque en non vigueur

médecine douce
santé port royal, sas

Numéro de dépôt :
3724603
Date de dépôt :
25/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2020
médecine douce de santé port royal

Présentation de la marque médecine douce

Déposée le 25 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) santé port royal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « médecine douce » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) santé port royal domicilié(e) 31 avenue d'eylau - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 728 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANNE CARINE MAITRE JACOBY domicilié(e) 31 avenue d'eylau - 75116 - PARIS - France.

La marque médecine douce a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque médecine douce est expirée depuis le 25 mars 2020.

santé port royal a également déposé les autres marques suivantes : MEDECINE DOUCE , LES PRESSES DE LA SANTE , SANTÉ PORT ROYAL , PRATIQUES DE SANTE , PLANTES ET SANTE , SOIGNEZ-VOUS , ALTERNATIVE SANTE , LA VIE NATURELLE , RADIO MEDECINE DOUCE , RADIO MÉDECINE DOUCE


santé port royal, sas - 31 avenue d'eylau - 75116 - PARIS - France - SIREN 434728952


ANNE CARINE MAITRE JACOBY - 31 avenue d'eylau - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.