médecine douce
Présentation de la marque médecine douce
Déposée le 25 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) santé port royal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « médecine douce » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque médecine douce a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724603.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque médecine douce est expirée depuis le 25 mars 2020.
santé port royal a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34