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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANTE PORT ROYAL
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MAISON ET NATURE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAISON ET NATURE
SANTE PORT ROYAL, SAS

Numéro de dépôt :
3690115
Date de dépôt :
10/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2019
MAISON ET NATURE de SANTE PORT ROYAL

Présentation de la marque MAISON ET NATURE

Déposée le 10 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANTE PORT ROYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON ET NATURE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANTE PORT ROYAL domicilié(e) 65 CLAUDE BERNARD - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE JACOBY, AVOCAT domicilié(e) 31 AVENUE D EYLAU - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON ET NATURE est expirée depuis le 10 novembre 2019.

SANTE PORT ROYAL a également déposé les autres marques suivantes : MEDECINE DOUCE , médecine douce , LES PRESSES DE LA SANTE , SANTÉ PORT ROYAL , PRATIQUES DE SANTE , PLANTES ET SANTE , SOIGNEZ-VOUS , ALTERNATIVE SANTE , LA VIE NATURELLE , RADIO MEDECINE DOUCE


SANTE PORT ROYAL, SAS - 65 CLAUDE BERNARD - 75005 - PARIS - France


MAITRE JACOBY, AVOCAT - 31 AVENUE D EYLAU - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.