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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANTE PORT ROYAL
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ALTERNATIVE SANTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALTERNATIVE SANTE
SANTE PORT ROYAL, SAS

Numéro de dépôt :
3579058
Date de dépôt :
29/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2028
ALTERNATIVE SANTE de SANTE PORT ROYAL

Présentation de la marque ALTERNATIVE SANTE

Déposée le 29 mai 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANTE PORT ROYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTERNATIVE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-28 du 11 juillet 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANTE PORT ROYAL domicilié(e) 101 RUE DE PATAY - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Santé Port Royal, Mme Bartczak Sophie domicilié(e) 101 RUE DE PATAY - 75013 - PARIS - France.

La marque ALTERNATIVE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3579058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALTERNATIVE SANTE arrivera à expiration en date du 29 mai 2028.

SANTE PORT ROYAL a également déposé les autres marques suivantes : MEDECINE DOUCE , médecine douce , LES PRESSES DE LA SANTE , SANTÉ PORT ROYAL , PRATIQUES DE SANTE , PLANTES ET SANTE , SOIGNEZ-VOUS , LA VIE NATURELLE , RADIO MEDECINE DOUCE , RADIO MÉDECINE DOUCE


SANTE PORT ROYAL, SAS - 101 RUE DE PATAY - 75013 - PARIS - France


Santé Port Royal, Mme Bartczak Sophie - 101 RUE DE PATAY - 75013 - PARIS - France


Inscription le 30 mars 2009 - retrait partiel n°494356 - Publication au BOPI 2009-03-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Inscription le 28 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595871 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-28

Inscription le 28 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595870 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-28

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2018 n°2669145 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-01-16

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.