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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANTE PLUS
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SANTE PLUS L'ASSISTANCE RESPIRATOIRE 24H/24 SANTE +
Marque expirée - Marque en non vigueur

SANTE PLUS L'ASSISTANCE RESPIRATOIRE 24H/24 SANTE +
SANTE PLUS SARL

Numéro de dépôt :
98729221
Date de dépôt :
20/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2018

Présentation de la marque SANTE PLUS L'ASSISTANCE RESPIRATOIRE 24H/24 SANTE +

Déposée le 20 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANTE PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTE PLUS L'ASSISTANCE RESPIRATOIRE 24H/24 SANTE + »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANTE PLUS domicilié(e) 170 ROUTE DE LA FONT DE CINE,06225 VALLAURIS (dossier no 2368191) - 06225 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 427 629 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTE PLUS Sophia-Antipolis domicilié(e) “ Le Quartz ”, 170, route de la Font de Cine,06220 VALLAURIS (dossier no 2368191) - 06220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANTE PLUS L'ASSISTANCE RESPIRATOIRE 24H/24 SANTE + est expirée depuis le 20 avril 2018.

SANTE PLUS a également déposé les autres marques suivantes : ASSOCIATION SANTE PLUS , SANTE PLUS L'ASSISTANCE RESPIRATOIRE 24H/24 SANTE +


SANTE PLUS SARL - 170 ROUTE DE LA FONT DE CINE,06225 VALLAURIS (dossier no 2368191) - 06225 - France - SIREN 410427629


SANTE PLUS Sophia-Antipolis - “ Le Quartz ”, 170, route de la Font de Cine,06220 VALLAURIS (dossier no 2368191) - 06220 - France


Renouvellement sans limitation le 27 mars 2008 n°2368191 - Publication au BOPI 2008-03-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Soins médicaux comprenant le traitements en oxygénothérapie aérosolthérapie ventilation troubles du sommeil Soins Médicaux et plus particulièrement à domicile ou en milieu hospitalier.