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SANTE PLUS L'ASSISTANCE RESPIRATOIRE 24H/24 SANTE +
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANTE PLUS L'ASSISTANCE RESPIRATOIRE 24H/24 SANTE +
SANTE PLUS

Numéro de dépôt :
4606487
Date de dépôt :
10/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2029
SANTE PLUS L\'ASSISTANCE RESPIRATOIRE 24H/24 SANTE + de SANTE PLUS

Présentation de la marque SANTE PLUS L'ASSISTANCE RESPIRATOIRE 24H/24 SANTE +

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2019 par SANTE PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANTE PLUS L'ASSISTANCE RESPIRATOIRE 24H/24 SANTE + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-01 du 3 janvier 2020.

Le déposant est SANTE PLUS domicilié(e) 170 route de la Font de Cine - 06220 - VALLAURIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORNET, VINCENT, SEGUREL, Monsieur Olivier GREFFARD domicilié(e) 28 Boulevard DE LAUNAY - 44186 - NANTES CEDEX 4 - France.

La marque SANTE PLUS L'ASSISTANCE RESPIRATOIRE 24H/24 SANTE + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4606487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTE PLUS L'ASSISTANCE RESPIRATOIRE 24H/24 SANTE + arrivera à expiration en date du 10 décembre 2029.


SANTE PLUS - 170 route de la Font de Cine - 06220 - VALLAURIS - France


CORNET, VINCENT, SEGUREL, Monsieur Olivier GREFFARD - 28 Boulevard DE LAUNAY - 44186 - NANTES CEDEX 4 - France


Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative.