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Marques déposées par l'association loi 1901 Santé Orale
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SENIOR'SOURIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENIOR'SOURIRE
Santé Orale, Handicap, Dépendance et Vulnérabilité, association loi 1901, Service d'Odontologie

Numéro de dépôt :
4062764
Date de dépôt :
21/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/01/2024
SENIOR\'SOURIRE de Santé Orale

Présentation de la marque SENIOR'SOURIRE

Déposée le 21 janvier 2014 par l'association loi 1901 Santé Orale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SENIOR'SOURIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Santé Orale domicilié(e) Centre hospitalier Le Vinatier, 95 Boulevard Pinel, BP 30039 - 69678 - BRON Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 477 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Delsol Avocats, M. DELSOL Xavier domicilié(e) 12 quai Lassagne - 69001 - LYON - France.

La marque SENIOR'SOURIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENIOR'SOURIRE est expirée depuis le 21 janvier 2024.

Santé Orale a également déposé les autres marques suivantes : PASO , SOHDEV , HANDI'SOURIRE


Santé Orale, Handicap, Dépendance et Vulnérabilité, association loi 1901, Service d'Odontologie - Centre hospitalier Le Vinatier, 95 Boulevard Pinel, BP 30039 - 69678 - BRON Cedex - France - SIREN 480477322


Cabinet Delsol Avocats, M. DELSOL Xavier - 12 quai Lassagne - 69001 - LYON - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Recherches scientifiques et techniques ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de médecine alternative.