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Marques déposées par Santé Nature France
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Santé Nature
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Santé Nature
Santé Nature France

Numéro de dépôt :
4535632
Date de dépôt :
20/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2029
Santé Nature de Santé Nature France

Présentation de la marque Santé Nature

Déposée par voie électronique le 20 mars 2019 par Santé Nature France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Santé Nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est Santé Nature France domicilié(e) 9 Rue du Théatre - 66000 - Perpignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Santé Nature France, Monsieur Pierre Gossard domicilié(e) 9 Rue du Théatre - 66000 - Perpignan - France.

La marque Santé Nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4535632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Santé Nature arrivera à expiration en date du 20 mars 2029.


Santé Nature France - 9 Rue du Théatre - 66000 - Perpignan - France


Santé Nature France, Monsieur Pierre Gossard - 9 Rue du Théatre - 66000 - Perpignan - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; parasiticides ;

Services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté.