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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANTE & GOURMAND
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bulle.
Marque expirée - Marque en non vigueur

bulle.
SANTE & GOURMAND, SARL

Numéro de dépôt :
3633157
Date de dépôt :
01/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2019
bulle. de SANTE & GOURMAND

Présentation de la marque bulle.

Déposée le 1 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANTE & GOURMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « bulle. »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANTE & GOURMAND domicilié(e) 149 rue des fauvelles - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 813 655 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTE & GOURMAND domicilié(e) 149 rue des fauvelles - 92400 - COURBEVOIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bulle. est expirée depuis le 1 mars 2019.


SANTE & GOURMAND, SARL - 149 rue des fauvelles - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 509813655


SANTE & GOURMAND - 149 rue des fauvelles - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Inscription le 15 février 2010 - Rejet partiel n°515954 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15

Gelées, confitures, compotes ; oeufs, produits laitiers ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; gâteaux.