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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Santé et Services à Domicile
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C3P
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C3P
Santé et Services à Domicile, SAS

Numéro de dépôt :
4070703
Date de dépôt :
20/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/02/2024
C3P de Santé et Services à Domicile

Présentation de la marque C3P

Déposée le 20 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Santé et Services à Domicile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « C3P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Santé et Services à Domicile domicilié(e) 88-90 Bld Marx Dormoy - 93190 - LIVRY GARGAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 888 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Santé et Services à Domicile, M. chapon erik domicilié(e) 88-90 Bld Marx Dormoy - 93190 - LIVRY GARGAN - France.

La marque C3P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 25 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C3P est expirée depuis le 20 février 2024.

Santé et Services à Domicile a également déposé les autres marques suivantes : C3 Pharma , MAMAN LIBRE , Conseils et Services Médicaux , C3 Pharm


Santé et Services à Domicile, SAS - 88-90 Bld Marx Dormoy - 93190 - LIVRY GARGAN - France - SIREN 450888417


Santé et Services à Domicile, M. chapon erik - 88-90 Bld Marx Dormoy - 93190 - LIVRY GARGAN - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.