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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANTE ET LOISIRS
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SANTE FINANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTE FINANCE
SANTE ET LOISIRS, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1759638
Date de dépôt :
20/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/07/2010

Présentation de la marque SANTE FINANCE

Déposée le 20 juillet 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANTE ET LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SANTE FINANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANTE ET LOISIRS domicilié(e) 7 rue Royale, 75008 PARIS (dossier no 2177168) - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 896 243 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2177168) - France.

La marque SANTE FINANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANTE FINANCE est expirée depuis le 20 juillet 2010.


SANTE ET LOISIRS, société à responsabilité limitée - 7 rue Royale, 75008 PARIS (dossier no 2177168) - France - SIREN 339896243


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2177168) - France


Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2000 n°2177168 - Publication au BOPI 2000-07-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-12

Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518750 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Maison de repos et de convalescence, maison de retraite pour les personnes âgées : ces services étant rendus sous contrôle médical, services hospitaliers, cliniques, services de santé, Conseils, études et projets sans rapport avec la conduite des affaires ; services de conseils en construction, établissements de plans pour la construction.