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Marques déposées par l'association loi 1901 SANTE ET ACTION FAMILIALE - A.S.A.F
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OSALYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSALYS
ASSOCIATION SANTE ET ACTION FAMILIALE - A.S.A.F., Association régie par la loi du 1er juillet 1901
ACTION FAMILIALE DE PREVOYANCE SOCIALE - A.F.P.S., Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3903652
Date de dépôt :
09/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/03/2022
OSALYS de SANTE ET ACTION FAMILIALE - A.S.A.F

Présentation de la marque OSALYS

Déposée le 9 mars 2012 par l'association loi 1901 SANTE ET ACTION FAMILIALE - A.S.A.F et l'association loi 1901 ACTION FAMILIALE DE PREVOYANCE SOCIALE - A.F.P.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OSALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Les déposants sont l'association loi 1901 SANTE ET ACTION FAMILIALE - A.S.A.F domicilié(e) 20 chemin des sables - 06160 - JUAN LES PINS - France et l'association loi 1901 ACTION FAMILIALE DE PREVOYANCE SOCIALE - A.F.P.S domicilié(e) 20 chemin des sables - 06160 - JUAN LES PINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIEPS, M. Guillaume LAURIOT DIT PREVOST domicilié(e) 2740 chemin de saint bernard - Porte 14, CS 50 001 - 06241 - VALLAURIS CEDEX - France.

La marque OSALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903652.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSALYS est expirée depuis le 9 mars 2022.

SANTE ET ACTION FAMILIALE - A.S.A.F a également déposé les autres marques suivantes : OPTIMEA , NORMACONFORT , EVIDENCIEL , SERENOVA , PREVOIR EST SI FACILE , SURCONFORT , MULTICONFORT , VITALIS , EFFICASANTÉ , EXTRACONFORT


ASSOCIATION SANTE ET ACTION FAMILIALE - A.S.A.F., Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 20 chemin des sables - 06160 - JUAN LES PINS - France

ACTION FAMILIALE DE PREVOYANCE SOCIALE - A.F.P.S., Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 20 chemin des sables - 06160 - JUAN LES PINS - France


GIEPS, M. Guillaume LAURIOT DIT PREVOST - 2740 chemin de saint bernard - Porte 14, CS 50 001 - 06241 - VALLAURIS CEDEX - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

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