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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Santé & Environnement
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monautopartage.fr
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

monautopartage.fr
Santé & Environnement, SAS

Numéro de dépôt :
3872844
Date de dépôt :
09/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2021
monautopartage.fr de Santé & Environnement

Présentation de la marque monautopartage.fr

Déposée le 9 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Santé & Environnement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « monautopartage.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Santé & Environnement domicilié(e) 9 Villa des Sablons - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 450 209 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Santé & Environnement, M. Flinois Bruno domicilié(e) 9 Villa des Sablons - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque monautopartage.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872844.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque monautopartage.fr est expirée depuis le 9 novembre 2021.

Santé & Environnement a également déposé les autres marques suivantes : MOP EASY


Santé & Environnement, SAS - 9 Villa des Sablons - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 519450209


Santé & Environnement, M. Flinois Bruno - 9 Villa des Sablons - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 17 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658128 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-17

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ;

Transport ; informations en matière de transport ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Autopartage ; à savoir mise à disposition (location) de véhicule de transport terrestre à moteur.