Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANTE EN VERCORS POLE DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE
santé en vercors, sisa

Numéro de dépôt :
4168644
Date de dépôt :
27/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2025
SANTE EN VERCORS POLE DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE de santé en vercors

Présentation de la marque SANTE EN VERCORS POLE DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE

Déposée par voie électronique le 27 mars 2015 par la société santé en vercors auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANTE EN VERCORS POLE DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est la société santé en vercors domicilié(e) 85 route de Grenoble - 38250 - LANS EN VERCORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 056 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, santé en vercors, M. Jean Christophe CARRAZ domicilié(e) 85 route de Grenoble - 38250 - LANS EN VERCORS - France.

La marque SANTE EN VERCORS POLE DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168644.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTE EN VERCORS POLE DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE arrivera à expiration en date du 27 mars 2025.


santé en vercors, sisa - 85 route de Grenoble - 38250 - LANS EN VERCORS - France - SIREN 803056324


santé en vercors, M. Jean Christophe CARRAZ - 85 route de Grenoble - 38250 - LANS EN VERCORS - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services d'opticiens.