Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pulsesanté
SANTE CONSEIL

Numéro de dépôt :
4541546
Date de dépôt :
08/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2029
Pulsesanté de SANTE CONSEIL

Présentation de la marque Pulsesanté

Déposée par voie électronique le 8 avril 2019 par SANTE CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pulsesanté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est SANTE CONSEIL domicilié(e) ZAC Etang Z'abricots - 97231 - FORT DE FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier RUBY domicilié(e) ZAC Etang z'abricot - 97200 - FORT DE FRANCE - France.

La marque Pulsesanté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4541546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pulsesanté arrivera à expiration en date du 8 avril 2029.


SANTE CONSEIL - ZAC Etang Z'abricots - 97231 - FORT DE FRANCE - France


Monsieur Olivier RUBY - ZAC Etang z'abricot - 97200 - FORT DE FRANCE - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Applications logicielles informatiques téléchargeables; Intergiciels pour la gestion de fonctions logicielles sur des dispositifs électroniques; Logiciel pour permettre la récupération de données; Logiciels d'applications informatiques; Appareils et instruments de mesure, logiciels et équipements de traitement de données ;

Appareils et instruments médicaux ;

Conception et développement de logiciels; Services de maintenance et support pour logiciels.