Marque renouvelée - Marque en vigueur

ASDIA ASSISTANCE SERVICE DIABETE
SANTE CIE, SAS

Numéro de dépôt :
3671737
Date de dépôt :
21/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/08/2029
ASDIA ASSISTANCE SERVICE DIABETE de SANTE CIE

Présentation de la marque ASDIA ASSISTANCE SERVICE DIABETE

Déposée par voie électronique le 21 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANTE CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASDIA ASSISTANCE SERVICE DIABETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-39 du 25 septembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANTE CIE domicilié(e) 16 rue de Montbrillant, Buroparc Rive Gauche BOULEVARD RENE LERICHE - 69009 - KYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 164 739 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Camille, Nanterne domicilié(e) Bâtiment B, Immeuble Oxygène 1401 Avenue du Mondial 98 - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque ASDIA ASSISTANCE SERVICE DIABETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3671737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASDIA ASSISTANCE SERVICE DIABETE arrivera à expiration en date du 21 août 2029.

SANTE CIE a également déposé les autres marques suivantes : SANTE CIE , ASDIA , isodialyse


SANTE CIE, SAS - 16 rue de Montbrillant, Buroparc Rive Gauche BOULEVARD RENE LERICHE - 69009 - KYON - France - SIREN 812164739


Camille, Nanterne - Bâtiment B, Immeuble Oxygène 1401 Avenue du Mondial 98 - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Inscription le 16 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549203 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Inscription le 8 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°637574 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-08

Inscription le 2 juin 2015 - Concession de licence n°649592 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-06-02

Inscription le 22 juin 2018 - Concession de licence n°726649 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-22

Inscription le 22 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726648 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-22

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2019 n°2731277 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2019-11-22

Inscription le 17 décembre 2020 - Modification d'un mandataire n°805800 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-17

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.