Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LINEANCE
SANTE BEAUTE

Numéro de dépôt :
1379599
Date de dépôt :
14/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2006

Présentation de la marque LINEANCE

Déposée le 14 novembre 1986 par la société SANTE BEAUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LINEANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SANTE BEAUTE domicilié(e) ayant son siège social 173 Avenue Achille Peretti, 92200 Neuilly/Seine (dossier no 2078244) - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 700 115 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) (dossier no 2078244) - France.

La marque LINEANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LINEANCE est expirée depuis le 14 novembre 2006.

SANTE BEAUTE a également déposé les autres marques suivantes : CLINEAL , EVODERME , SOLUPOUX , BI-SOLUTION BISO-DISC , LINEANCE LE GESTE MINCEUR , APEL , A-POUX , EVOMED , EVODERM , (Marque figurative)


SANTE BEAUTE - ayant son siège social 173 Avenue Achille Peretti, 92200 Neuilly/Seine (dossier no 2078244) - France - SIREN 338700115


CABINET MORELLE & BARDOU - (dossier no 2078244) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 1996 n°2078244 - Publication au BOPI 1996-11-07

Inscription le 9 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407518 - Publication au BOPI 2005-02-09

Inscription le 23 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49620 - Publication au BOPI 1990-11-23

Inscription le 7 novembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°49206 - Publication au BOPI 1990-11-07

Inscription - Changement de dénomination, Changement de nature juridique n°26585 - Publication au BOPI

Vêtements, chaussures, chapellerie.