Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROIX BLEUE
SANTE BEAUTE

Numéro de dépôt :
1261851
Date de dépôt :
14/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/2003

Présentation de la marque CROIX BLEUE

Déposée le 14 décembre 1983 par la société SANTE BEAUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROIX BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SANTE BEAUTE domicilié(e) 173 Avenue Achille Péretti, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2026468) - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 700 115 .

La marque CROIX BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROIX BLEUE est expirée depuis le 14 décembre 2003.

SANTE BEAUTE a également déposé les autres marques suivantes : CLINEAL , LINEANCE , EVODERME , SOLUPOUX , BI-SOLUTION BISO-DISC , LINEANCE LE GESTE MINCEUR , APEL , A-POUX , EVOMED , EVODERM


SANTE BEAUTE - 173 Avenue Achille Péretti, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2026468) - France - SIREN 338700115


Renouvellement sans limitation le 8 décembre 1993 n°2026468 - Publication au BOPI 1993-12-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29

Inscription le 18 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204180 - Publication au BOPI 1996-07-18

Inscription - Transmission de propriété n°37226 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°37227 - Publication au BOPI

Articles pour pansements - désinfectants - tampons d'alcool - disques et boules à démaquiller en coton hydrophile.Thermomètres médicaux.Préservatifs - gants de crin naturel. Cure-dents.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.