Déposée le 13 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SANTE BEAUTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CAPUCIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANTE BEAUTE domicilié(e) 28 rue Kleber à 92320 Chatillon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle Bardou - France.
La marque CAPUCIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693105.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANTE BEAUTE, SA - 28 rue Kleber à 92320 Chatillon - France
Cabinet Morelle Bardou - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07
Inscription le 23 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361902 - Publication au BOPI 2002-12-23
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions capillaires et notamment eaux de soin pour les cheveux;dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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