Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPUCIANE
SANTE BEAUTE, SA

Numéro de dépôt :
1693105
Date de dépôt :
13/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2001
CAPUCIANE de SANTE BEAUTE

Présentation de la marque CAPUCIANE

Déposée le 13 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SANTE BEAUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPUCIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANTE BEAUTE domicilié(e) 28 rue Kleber à 92320 Chatillon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle Bardou - France.

La marque CAPUCIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPUCIANE est expirée depuis le 13 septembre 2001.

SANTE BEAUTE a également déposé les autres marques suivantes : CLINEAL , LINEANCE , EVODERME , SOLUPOUX , BI-SOLUTION BISO-DISC , LINEANCE LE GESTE MINCEUR , APEL , A-POUX , EVOMED , EVODERM


SANTE BEAUTE, SA - 28 rue Kleber à 92320 Chatillon - France


Cabinet Morelle Bardou - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Inscription le 23 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361902 - Publication au BOPI 2002-12-23

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions capillaires et notamment eaux de soin pour les cheveux;dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.