Déposée le 19 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SANTE BEAUTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BI-SOLUTION BS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANTE BEAUTE domicilié(e) ayant son siège social 28 rue Kléber, 92320 Chatillon (dossier no 2057680) - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 700 115 .
La marque BI-SOLUTION BS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANTE BEAUTE, Société Anonyme - ayant son siège social 28 rue Kléber, 92320 Chatillon (dossier no 2057680) - France - SIREN 338700115
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 1995 n°2057680 - Publication au BOPI 1995-11-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18
Inscription le 9 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407518 - Publication au BOPI 2005-02-09
Inscription le 11 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177276 - Publication au BOPI 1994-10-11
Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°346146 - Publication au BOPI 2002-05-21
Inscription le 15 septembre 2004 - Changement de nature juridique n°399430 - Publication au BOPI 2004-09-15
Inscription le 4 octobre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°176847 - Publication au BOPI 1994-10-04
Savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits pour la chevelure;dentifrices.Produits pharmaceutiques, produits pour l'hygiène et les soins de la peau;substances diététiques à usage médicinal, aliments pour bébés; désinfectants.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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