Déposée le 21 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) SANTE BEAUTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BI-SOLUTION BISO-DISC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-09 du 27 février 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANTE BEAUTE domicilié(e) ayant son siège social, 9 rue de la Gare, 92300 Levallois-Perret - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 700 115 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU - France.
La marque BI-SOLUTION BISO-DISC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANTE BEAUTE, Société Anonyme - ayant son siège social, 9 rue de la Gare, 92300 Levallois-Perret - France - SIREN 338700115
CABINET MORELLE ET BARDOU - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-42
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27
Inscription le 15 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°399417 - Publication au BOPI 2004-09-15
Inscription le 9 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407518 - Publication au BOPI 2005-02-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-10
Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09
Savons, savons médicinaux, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de la peau, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, produits hygiéniques pour la médecine et pour l'hygiène intime, substances diététiques à usage médical, désinfectants à usage médical ou hygiènique (autres que les savons).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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