Marque enregistrée - Marque en non vigueur
APEL
Numéro de dépôt :
1542010
Date de dépôt :
18/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/1999
Présentation de la marque APEL
Déposée le 18 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) SANTE BEAUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque APEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542010.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APEL est expirée depuis le 18 juillet 1999.
SANTE BEAUTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02