Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A-PEL
Numéro de dépôt :
1551931
Date de dépôt :
22/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/1999
Présentation de la marque A-PEL
Déposée le 22 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SANTE BEAUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A-PEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque A-PEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551931.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A-PEL est expirée depuis le 22 septembre 1999.
SANTE BEAUTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10