Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOURDILLE ATLANTIQUE
SANTE ATLANTIQUE

Numéro de dépôt :
4640500
Date de dépôt :
20/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2030
SOURDILLE ATLANTIQUE de SANTE ATLANTIQUE

Présentation de la marque SOURDILLE ATLANTIQUE

Déposée par voie électronique le 20 avril 2020 par SANTE ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOURDILLE ATLANTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-20 du 15 mai 2020.

Le déposant est SANTE ATLANTIQUE domicilié(e) avenue Claude Bernard - 44800 - Saint-Herblain - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marguerite Bilalian domicilié(e) 17 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque SOURDILLE ATLANTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4640500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURDILLE ATLANTIQUE arrivera à expiration en date du 20 avril 2030.

SANTE ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : CLINIQUE SOURDILLE


SANTE ATLANTIQUE - avenue Claude Bernard - 44800 - Saint-Herblain - France


Madame Marguerite Bilalian - 17 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Inscription le 26 octobre 2020 - Concession de licence n°799344 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-26

Compresses oculaires; Désinfectants pour lentilles de contact; Lotions pour les yeux à usage médical; Préparations ophtalmiques; Produits de nettoyage pour lentilles de contact; Produits pharmaceutiques utilisés en ophtalmologie; Solutions ophtalmiques lubrifiantes; Solutions pour le rinçage des lentilles de contact; Solutions pour lentilles de contact; Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; préparations médicales pour l'amincissement ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains ; compléments nutritionnels ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits hygiéniques pour l'hygiène intime, autres que les produits de toilette ; couches pour bébés et pour personnes incontinentes ; désodorisants ; substituts de repas, aliments et boissons diététiques à usage médical ; cigarettes sans tabac à usage médical ; amalgames dentaires ; analgésiques ; médicaments pour la médecine humaine ; antiseptiques ; préparations bactériennes à usage médical ; bandes adhésives pour la médecine ; préparations biologiques à usage médical ; produits chimico-pharmaceutiques ; préparations chimiques à usage médical ; compresses ; crèmes pour les mains à usage médical ; préparations pharmaceutiques utilisées en chimiothérapie ; substances et préparations pharmaceutiques utilisées en anesthésie ;

Appareils de nettoyage de lentilles de contact; Boîtes pour lentilles de contact; Contenants pour lentilles de contact; Instruments à oculaire; Lasers; Lentilles de contact; Lentilles ophtalmologiques; Lentilles optiques; Lunettes; Verres pour lunettes; Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments de recherche scientifique pour laboratoires ; équipement de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels téléchargeables ; logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs électroniques sans fil ; logiciels de traitement de données ; logiciels ayant pour fonction de regrouper les informations relatives à un patient hospitalisé ou dont le suivi médical est assuré par un établissement de santé ; logiciels ayant pour fonction de faciliter les échanges entre des établissements hospitaliers et les patients y étant suivis ; dispositifs électroniques d'affichage ; verres optiques ; lentilles de contact ; lunettes correctives ;

Appareils pour tests ophtalmologiques; Compresses oculaires à usage chirurgical; Implants intra-oculaires; Implants oculaires; Installations laser à usage médical; Instruments de diagnostic en ophtalmologie; Instruments laser à usage médical; Instruments ophtalmologiques; Lasers à usage chirurgical; Lasers à usage médical; Lasers à usage ophtalmologique; Protections pour la cornée; Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et dentaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; mobiliers spéciaux à usage médical ; agrafes chirurgicales ; aiguilles à usage médical ; alèses ; appareils pour l'allaitement [tire-lait] ; appareils pour l'analyse du sang ; appareils pour l'analyse ou le diagnostic à usage médical ; appareils d'anesthésie ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; béquilles à usage médical ; biberons ; bottes à usage médical ; brancards pour malades ; caméras endoscopiques à usage médical ; canules ; cathéters ; ceintures médicales ; champs opératoires (draps stériles) ; déambulateurs pour personnes handicapées ; défibrillateurs ; dispositifs pour déplacer les invalides ; dialyseurs ; écrans radiologiques à usage médical ; électrocardiographes ; électrodes à usage médical ; fauteuils à usage médical ; gants à usage médical ; inhalateurs ; lampes à usage médical ; lentilles (prothèses intra-oculaires) pour implantation chirurgicale ; masques médicaux ; moniteurs à usage médical ; appareils de radiologie à usage médical ; appareils pour la radiothérapie ; appareils de réanimation ; respirateurs pour la respiration artificielle ; appareils à rincer les cavités du corps ; scalpels ; seringues médicales ; stéthoscopes ; appareils de rééducation physique à usage médical ; ceintures de grossesse à usage médical ; scanners pour diagnostic médical ; appareils et instruments urologiques ; systèmes d'imagerie urologique ; moniteurs cardio-vasculaires ; appareils pour le diagnostic de maladies vasculaires cérébrales ; semelles orthopédiques ; appareils orthopédiques ; prothèses orthopédiques ; appareils de réanimation ; appareils d'anesthésie ; appareils pour le contrôle d'anesthésies ;

Services de gestion de ressources humaines ; services de relations publiques ; services de gestion des affaires commerciales ; analyse de coûts en matière de soins de santé ; compilation de statistiques en matière de recours à des soins [santé] ; négociation de contrats avec des organismes de prise en charge des soins de santé ; services d'administration commerciale dans le domaine des soins de santé ; services de traitement de données dans le domaine des soins de santé ;

Communication (transmission, diffusion) électronique d'informations par le biais d'un logiciel ; communication (transmission, diffusion) électronique de données ; diffusion de contenus audiovisuels par le biais d'un logiciel ; envoi et réception de messages électroniques ; messagerie électronique ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des données et contenus multimédias en ligne ; fourniture d'accès à des informations par le biais d'Internet et de logiciels applicatifs ; fourniture d'accès à des plateformes électroniques et à des portails de communication et d'information sur Internet ; fourniture d'accès à des réseaux de communication électronique ; fourniture d'accès utilisateur à des informations sur Internet, à des moteurs de recherche, des plateformes, des forums de discussion et des salons de discussion [chat] sur Internet ; mise à disposition de salons de discussion [chat] et forums Internet ; mise à disposition de connexions à des bases de données par voie de télécommunication (services de télécommunications) ; mise à disposition (fourniture) de forums en ligne pour la transmission de messages, commentaires et contenus multimédias entre utilisateurs ; mise à disposition, à savoir : fourniture d'accès à des tableaux d'affichage électroniques et salons de discussion [chat] en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d'un même logiciel ; services d'affichage électronique [télécommunications] ; services de communication électronique (services de télécommunications) ; services de télécommunication et transmission de données ; télécommunications ; transmission de données, fichiers multimédias, vidéo et audio, y compris fichiers téléchargeables et fichiers transmis en continu sur un réseau informatique mondial ; transmission de fichiers numériques ; services de télécommunications électronique entre des établissements de santé et les patients y étant hospitalisés ou suivis ;

Éducation ; formation ; enseignement ; services d'éducation, de formation et d'enseignement relatifs à la médecine, la pharmacie et la chirurgie ; formation pratique (démonstration) ; services de clubs (éducation) ; coaching (formation) ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; préparation et coordination de réunions dans le domaine de l'éducation à la santé ; organisation d'expositions à buts éducatifs ; publication de livres ; publication et rédaction de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Analyse et conception de systèmes informatiques ; conception, création, maintenance et programmation de pages Web et de portails Web ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; conception, développement et maintenance de bases de données informatiques et électroniques ; conception, élaboration, développement, programmation, maintenance et mise à jour de logiciels et programmes informatiques ; conception et conception graphique pour la création de pages Web sur Internet, pour la création de logiciels et programmes informatiques, et pour la création de plateformes électroniques accessibles en ligne ; conception et développement d'architecture logicielle ; hébergement d'applications multimédias et interactives, de bases de données informatiques et de contenus multimédias éducatifs ; informations en matière de conception et développement de logiciels mises à disposition sur un réseau informatique ; informations en matière de programmation informatique mises à disposition sur un réseau informatique ; administration de serveurs ; personnalisation de logiciels ; services de conception assistée par ordinateur ; services de recherche scientifique, à savoir recherche en médecine, pharmacie et chirurgie ; services de recherche médicale ; services de recherche et développement de nouveaux produits médicaux ; services de laboratoires ; services scientifiques et technologiques ;

Chirurgie; Services de chirurgie des yeux au laser; Services ophtalmologiques; Services d'établissements de santé [services médicaux] ; préparation et délivrance de médicaments : services de pharmacie (préparation d'ordonnances) ; services hospitaliers ; services médicaux ; services d'assistance médicale ; services d'analyses médicales ; soins médicaux et chirurgicaux ; conseils en matière de santé ; location d'équipements médicaux ; services de cliniques médicales ; services de santé ; services de télémédecine ; services thérapeutiques ; expertises médicales ; services d'imagerie médicale ; chirurgie esthétique ; services d'information dans le domaine de la santé, de la lutte contre les maladies, des recherches médicales ; maisons médicalisées ; maison de convalescence ou de repos ; assistance médicale ; services d'opticiens ; soin d'hygiène et de beauté pour être humain ou pour animaux ; rééducation physique ; services de test de l'audition ; service de collecte de sang ; services d'analyse du sang ; informations relatives au don du sang ; services de banques de sang ; conseils médicaux sur la grossesse ; services de psychologie individuels ou collectifs ; services de gynécologie obstétrique ; services de centres d'amincissement ; services de conseils liés à l'amincissement ; services de chimiothérapie ; mise à disposition d'informations en ligne en matière de prévention des maladies cardiovasculaires et d'accidents vasculaires cérébraux ;

Services de concession de licences de logiciels (service juridique) ; Services de pompes funèbres ; Services funéraires ; Services de rencontre ; Services de réseautage social en ligne ; Services de rencontres via un réseau social en ligne.