Déposée par voie électronique le 20 avril 2020 par SANTE ATLANTIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOURDILLE ATLANTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-20 du 15 mai 2020.
Le déposant est SANTE ATLANTIQUE domicilié(e) avenue Claude Bernard - 44800 - Saint-Herblain - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marguerite Bilalian domicilié(e) 17 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.
La marque SOURDILLE ATLANTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4640500.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURDILLE ATLANTIQUE arrivera à expiration en date du 20 avril 2030.
SANTE ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : CLINIQUE SOURDILLE
SANTE ATLANTIQUE - avenue Claude Bernard - 44800 - Saint-Herblain - France
Madame Marguerite Bilalian - 17 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20
Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46
Inscription le 26 octobre 2020 - Concession de licence n°799344 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-26
Compresses oculaires; Désinfectants pour lentilles de contact; Lotions pour les yeux à usage médical; Préparations ophtalmiques; Produits de nettoyage pour lentilles de contact; Produits pharmaceutiques utilisés en ophtalmologie; Solutions ophtalmiques lubrifiantes; Solutions pour le rinçage des lentilles de contact; Solutions pour lentilles de contact; Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; préparations médicales pour l'amincissement ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains ; compléments nutritionnels ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits hygiéniques pour l'hygiène intime, autres que les produits de toilette ; couches pour bébés et pour personnes incontinentes ; désodorisants ; substituts de repas, aliments et boissons diététiques à usage médical ; cigarettes sans tabac à usage médical ; amalgames dentaires ; analgésiques ; médicaments pour la médecine humaine ; antiseptiques ; préparations bactériennes à usage médical ; bandes adhésives pour la médecine ; préparations biologiques à usage médical ; produits chimico-pharmaceutiques ; préparations chimiques à usage médical ; compresses ; crèmes pour les mains à usage médical ; préparations pharmaceutiques utilisées en chimiothérapie ; substances et préparations pharmaceutiques utilisées en anesthésie ;
Appareils de nettoyage de lentilles de contact; Boîtes pour lentilles de contact; Contenants pour lentilles de contact; Instruments à oculaire; Lasers; Lentilles de contact; Lentilles ophtalmologiques; Lentilles optiques; Lunettes; Verres pour lunettes; Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments de recherche scientifique pour laboratoires ; équipement de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels téléchargeables ; logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs électroniques sans fil ; logiciels de traitement de données ; logiciels ayant pour fonction de regrouper les informations relatives à un patient hospitalisé ou dont le suivi médical est assuré par un établissement de santé ; logiciels ayant pour fonction de faciliter les échanges entre des établissements hospitaliers et les patients y étant suivis ; dispositifs électroniques d'affichage ; verres optiques ; lentilles de contact ; lunettes correctives ;
Appareils pour tests ophtalmologiques; Compresses oculaires à usage chirurgical; Implants intra-oculaires; Implants oculaires; Installations laser à usage médical; Instruments de diagnostic en ophtalmologie; Instruments laser à usage médical; Instruments ophtalmologiques; Lasers à usage chirurgical; Lasers à usage médical; Lasers à usage ophtalmologique; Protections pour la cornée; Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et dentaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; mobiliers spéciaux à usage médical ; agrafes chirurgicales ; aiguilles à usage médical ; alèses ; appareils pour l'allaitement [tire-lait] ; appareils pour l'analyse du sang ; appareils pour l'analyse ou le diagnostic à usage médical ; appareils d'anesthésie ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; béquilles à usage médical ; biberons ; bottes à usage médical ; brancards pour malades ; caméras endoscopiques à usage médical ; canules ; cathéters ; ceintures médicales ; champs opératoires (draps stériles) ; déambulateurs pour personnes handicapées ; défibrillateurs ; dispositifs pour déplacer les invalides ; dialyseurs ; écrans radiologiques à usage médical ; électrocardiographes ; électrodes à usage médical ; fauteuils à usage médical ; gants à usage médical ; inhalateurs ; lampes à usage médical ; lentilles (prothèses intra-oculaires) pour implantation chirurgicale ; masques médicaux ; moniteurs à usage médical ; appareils de radiologie à usage médical ; appareils pour la radiothérapie ; appareils de réanimation ; respirateurs pour la respiration artificielle ; appareils à rincer les cavités du corps ; scalpels ; seringues médicales ; stéthoscopes ; appareils de rééducation physique à usage médical ; ceintures de grossesse à usage médical ; scanners pour diagnostic médical ; appareils et instruments urologiques ; systèmes d'imagerie urologique ; moniteurs cardio-vasculaires ; appareils pour le diagnostic de maladies vasculaires cérébrales ; semelles orthopédiques ; appareils orthopédiques ; prothèses orthopédiques ; appareils de réanimation ; appareils d'anesthésie ; appareils pour le contrôle d'anesthésies ;
Services de gestion de ressources humaines ; services de relations publiques ; services de gestion des affaires commerciales ; analyse de coûts en matière de soins de santé ; compilation de statistiques en matière de recours à des soins [santé] ; négociation de contrats avec des organismes de prise en charge des soins de santé ; services d'administration commerciale dans le domaine des soins de santé ; services de traitement de données dans le domaine des soins de santé ;
Communication (transmission, diffusion) électronique d'informations par le biais d'un logiciel ; communication (transmission, diffusion) électronique de données ; diffusion de contenus audiovisuels par le biais d'un logiciel ; envoi et réception de messages électroniques ; messagerie électronique ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des données et contenus multimédias en ligne ; fourniture d'accès à des informations par le biais d'Internet et de logiciels applicatifs ; fourniture d'accès à des plateformes électroniques et à des portails de communication et d'information sur Internet ; fourniture d'accès à des réseaux de communication électronique ; fourniture d'accès utilisateur à des informations sur Internet, à des moteurs de recherche, des plateformes, des forums de discussion et des salons de discussion [chat] sur Internet ; mise à disposition de salons de discussion [chat] et forums Internet ; mise à disposition de connexions à des bases de données par voie de télécommunication (services de télécommunications) ; mise à disposition (fourniture) de forums en ligne pour la transmission de messages, commentaires et contenus multimédias entre utilisateurs ; mise à disposition, à savoir : fourniture d'accès à des tableaux d'affichage électroniques et salons de discussion [chat] en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d'un même logiciel ; services d'affichage électronique [télécommunications] ; services de communication électronique (services de télécommunications) ; services de télécommunication et transmission de données ; télécommunications ; transmission de données, fichiers multimédias, vidéo et audio, y compris fichiers téléchargeables et fichiers transmis en continu sur un réseau informatique mondial ; transmission de fichiers numériques ; services de télécommunications électronique entre des établissements de santé et les patients y étant hospitalisés ou suivis ;
Éducation ; formation ; enseignement ; services d'éducation, de formation et d'enseignement relatifs à la médecine, la pharmacie et la chirurgie ; formation pratique (démonstration) ; services de clubs (éducation) ; coaching (formation) ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; préparation et coordination de réunions dans le domaine de l'éducation à la santé ; organisation d'expositions à buts éducatifs ; publication de livres ; publication et rédaction de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Analyse et conception de systèmes informatiques ; conception, création, maintenance et programmation de pages Web et de portails Web ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; conception, développement et maintenance de bases de données informatiques et électroniques ; conception, élaboration, développement, programmation, maintenance et mise à jour de logiciels et programmes informatiques ; conception et conception graphique pour la création de pages Web sur Internet, pour la création de logiciels et programmes informatiques, et pour la création de plateformes électroniques accessibles en ligne ; conception et développement d'architecture logicielle ; hébergement d'applications multimédias et interactives, de bases de données informatiques et de contenus multimédias éducatifs ; informations en matière de conception et développement de logiciels mises à disposition sur un réseau informatique ; informations en matière de programmation informatique mises à disposition sur un réseau informatique ; administration de serveurs ; personnalisation de logiciels ; services de conception assistée par ordinateur ; services de recherche scientifique, à savoir recherche en médecine, pharmacie et chirurgie ; services de recherche médicale ; services de recherche et développement de nouveaux produits médicaux ; services de laboratoires ; services scientifiques et technologiques ;
Chirurgie; Services de chirurgie des yeux au laser; Services ophtalmologiques; Services d'établissements de santé [services médicaux] ; préparation et délivrance de médicaments : services de pharmacie (préparation d'ordonnances) ; services hospitaliers ; services médicaux ; services d'assistance médicale ; services d'analyses médicales ; soins médicaux et chirurgicaux ; conseils en matière de santé ; location d'équipements médicaux ; services de cliniques médicales ; services de santé ; services de télémédecine ; services thérapeutiques ; expertises médicales ; services d'imagerie médicale ; chirurgie esthétique ; services d'information dans le domaine de la santé, de la lutte contre les maladies, des recherches médicales ; maisons médicalisées ; maison de convalescence ou de repos ; assistance médicale ; services d'opticiens ; soin d'hygiène et de beauté pour être humain ou pour animaux ; rééducation physique ; services de test de l'audition ; service de collecte de sang ; services d'analyse du sang ; informations relatives au don du sang ; services de banques de sang ; conseils médicaux sur la grossesse ; services de psychologie individuels ou collectifs ; services de gynécologie obstétrique ; services de centres d'amincissement ; services de conseils liés à l'amincissement ; services de chimiothérapie ; mise à disposition d'informations en ligne en matière de prévention des maladies cardiovasculaires et d'accidents vasculaires cérébraux ;
Services de concession de licences de logiciels (service juridique) ; Services de pompes funèbres ; Services funéraires ; Services de rencontre ; Services de réseautage social en ligne ; Services de rencontres via un réseau social en ligne.
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