Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANTE ACADEMIC
/
SAS SANTE ACADEMIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAS SANTE ACADEMIE
SANTE ACADEMIC s.a.r.l.

Numéro de dépôt :
98754376
Date de dépôt :
12/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2008

Présentation de la marque SAS SANTE ACADEMIE

Déposée le 12 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANTE ACADEMIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAS SANTE ACADEMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANTE ACADEMIC domicilié(e) 40, bld du Docteur Roux, 51350 CORMONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 637 959 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTE ACADEMIE - France.

La marque SAS SANTE ACADEMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754376.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAS SANTE ACADEMIE est expirée depuis le 12 octobre 2008.


SANTE ACADEMIC s.a.r.l. - 40, bld du Docteur Roux, 51350 CORMONTREUIL - France - SIREN 414637959


SANTE ACADEMIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Enseignement supérieur privé pour les formations médicales, sociales, paramédicales ou vétérinaires.