Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTA SUN
santarome, sas

Numéro de dépôt :
3880433
Date de dépôt :
08/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2021
SANTA SUN de santarome

Présentation de la marque SANTA SUN

Déposée le 8 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) santarome auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTA SUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) santarome domicilié(e) 31 avenue Duchesne - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, santarome, Mme caste-ballereau laure domicilié(e) 31 avenue Duchesne - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France.

La marque SANTA SUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTA SUN est expirée depuis le 8 décembre 2021.

santarome a également déposé les autres marques suivantes : ARTHROBIO ARTHRO BIO , NICOPROTECT , Phytarogem , GINSEMBRE , TABACLEAN , GEMMO BIO , MEMO CAMPUS , SANTA 24 , START 3 MINCEUR , TRANSIBIO


santarome, sas - 31 avenue Duchesne - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France


santarome, Mme caste-ballereau laure - 31 avenue Duchesne - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Inscription le 6 septembre 2012 - Rejet partiel n°583893 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Aliments pour bébés ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; herbicides ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.