Déposée le 8 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) santarome
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SANTA SUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-52 du 30 décembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) santarome domicilié(e) 31 avenue Duchesne - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, santarome, Mme caste-ballereau laure domicilié(e) 31 avenue Duchesne - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France.
La marque SANTA SUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
santarome, sas - 31 avenue Duchesne - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France
santarome, Mme caste-ballereau laure - 31 avenue Duchesne - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France
Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Inscription le 6 septembre 2012 - Rejet partiel n°583893 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Aliments pour bébés ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; herbicides ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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