Déposée le 8 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) santarome
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « O de Sève » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-52 du 30 décembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) santarome domicilié(e) 31 avenue Duchesne - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, santarome, Mme CASTE-BALLEREAU LAURE domicilié(e) 31 avenue Duchesne - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France.
La marque O de Sève a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
santarome, sas - 31 avenue Duchesne - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France
santarome, Mme CASTE-BALLEREAU LAURE - 31 avenue Duchesne - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France
Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634403 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; dentifrices ; dépilatoires ; rouge à lèvres ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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