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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANTANA
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KELT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KELT
SARL SANTANA

Numéro de dépôt :
95568942
Date de dépôt :
24/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2005

Présentation de la marque KELT

Déposée le 24 avril 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANTANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANTANA domicilié(e) 84 RUE DES ARCHIVES, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 742 141 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Nathalie MAURICE - France.

La marque KELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KELT est expirée depuis le 24 avril 2005.


SARL SANTANA - 84 RUE DES ARCHIVES, 75003 PARIS - France - SIREN 387742141


Mme Nathalie MAURICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-39

Inscription le 16 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295572 - Publication au BOPI 2000-02-16

Inscription le 29 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237756 - Publication au BOPI 1997-05-29

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].