Présentation de la marque CAPVERS PLANETES VACANCES
Déposée le 10 février 1993 par SANTAIS Jean-François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN),
la marque française « CAPVERS PLANETES VACANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-13 du 2 avril 1993.
Le déposant est SANTAIS Jean-François, domicilié(e) Domicile : Hameau des Champs 8 Allée des Coquelicots, 76230 BOIS-GUILLAUME - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François SANTAIS - France.
La marque CAPVERS PLANETES VACANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455338.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPVERS PLANETES VACANCES est expirée depuis le 10 février 2003.
SANTAIS Jean-François - Domicile : Hameau des Champs 8 Allée des Coquelicots, 76230 BOIS-GUILLAUME - France
Jean-François SANTAIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-32
Inscription le 22 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240410 - Publication au BOPI 1997-07-22
Inscription le 3 mai 1994 - Transmission de propriété n°172091 - Publication au BOPI 1994-05-03
Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13
- Organisation, Gestion de séjours Touristiques, de Loisirs, Sportifs, Culturels Linguistiques, en FRANCE et à L'Etranger pour un public de tous âges, faisant appel aux services du Transport, de l'Hébergement et de l'Animation. - organisation évenementiels (Manifestations, Salons, Concours, Courses & Rallyes, Animations spécifiques) dans les domaines du Tourisme, du Loisir, de la Culture, pour tous Publics en France et à L'etranger. - Formation et Conseil dans ces mêmes Domaines. - Service d'Edition et Production de Films
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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