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Marques déposées par SANTAILLER PHILIPPE
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Domaine Les Chopins
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Les Chopins
SANTAILLER PHILIPPE

Numéro de dépôt :
3190008
Date de dépôt :
14/10/2002
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE (EX VILLEFRANCHE/SAONE)
Date d'expiration :
14/10/2012
Domaine Les Chopins de SANTAILLER PHILIPPE

Présentation de la marque Domaine Les Chopins

Déposée le 14 octobre 2002 par SANTAILLER PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE (EX VILLEFRANCHE/SAONE)), la marque française « Domaine Les Chopins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est SANTAILLER PHILIPPE domicilié(e) LES CHOPINS,69430 MARCHAMPT - 69430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTAILLER PHILIPPE domicilié(e) LES CHOPINS,69430 MARCHAMPT - 69430 - France.

La marque Domaine Les Chopins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Les Chopins est expirée depuis le 14 octobre 2012.


SANTAILLER PHILIPPE - LES CHOPINS,69430 MARCHAMPT - 69430 - France


SANTAILLER PHILIPPE - LES CHOPINS,69430 MARCHAMPT - 69430 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Vin appellation d'origine contrôlée beaujolais-villages provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine les chopins