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Marques déposées par SANTAILLER André
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DOMAINE DES CHOPINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CHOPINS
SANTAILLER André

Numéro de dépôt :
95604043
Date de dépôt :
22/12/1995
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
22/12/2005

Présentation de la marque DOMAINE DES CHOPINS

Déposée le 22 décembre 1995 par SANTAILLER André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES CHOPINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est SANTAILLER André, domicilié(e) Les Chopins, 69430 MARCHAMPT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France.

La marque DOMAINE DES CHOPINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95604043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CHOPINS est expirée depuis le 22 décembre 2005.


SANTAILLER André - Les Chopins, 69430 MARCHAMPT - France


H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

VIN A.O.C. BEAUJOLAIS VILLAGES provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DES CHOPINS