Marque expirée - Marque en non vigueur

100 % Loisirs
SANTACROCE Patrice

Numéro de dépôt :
3539138
Date de dépôt :
22/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2017
100 % Loisirs de SANTACROCE Patrice

Présentation de la marque 100 % Loisirs

Déposée le 22 novembre 2007 par la société SANTACROCE Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 100 % Loisirs »

Le déposant est la société SANTACROCE Patrice domicilié(e) 1 QUARTIER DURET,26740 LES TOURRETTES - 26740 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 004 549 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 100 % LOISIRS domicilié(e) 1 QUARTIER DURET,26740 LES TOURRETTES - 26740 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100 % Loisirs est expirée depuis le 22 novembre 2017.


SANTACROCE Patrice - 1 QUARTIER DURET,26740 LES TOURRETTES - 26740 - France - SIREN 380004549


100 % LOISIRS - 1 QUARTIER DURET,26740 LES TOURRETTES - 26740 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement).