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Marques déposées par SANTACREU ALAIN
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CONTRELITTERATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTRELITTERATURE
SANTACREU ALAIN, RAMON, JOSÉ

Numéro de dépôt :
3159042
Date de dépôt :
09/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2012
CONTRELITTERATURE de SANTACREU ALAIN

Présentation de la marque CONTRELITTERATURE

Déposée le 9 avril 2002 par SANTACREU ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONTRELITTERATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est SANTACREU ALAIN, RAMON, JOSÉ domicilié(e) L'ANCIEN PRESBYTERE,28170 SAINT ANGE - 28170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTACREU ALAIN, RAMON, JOSÉ domicilié(e) L'ANCIEN PRESBYTERE,28170 SAINT ANGE - 28170 - France.

La marque CONTRELITTERATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTRELITTERATURE est expirée depuis le 9 avril 2012.


SANTACREU ALAIN, RAMON, JOSÉ - L'ANCIEN PRESBYTERE,28170 SAINT ANGE - 28170 - France


SANTACREU ALAIN, RAMON, JOSÉ - L'ANCIEN PRESBYTERE,28170 SAINT ANGE - 28170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Publications (titres) - de revue - de livres Organisation et conduite de manifestation culturelle ou artistique