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Marques déposées par la société SANTABIO
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SANTABIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTABIO
SANTABIO

Numéro de dépôt :
93489901
Date de dépôt :
28/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2003

Présentation de la marque SANTABIO

Déposée le 28 octobre 1993 par la société SANTABIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTABIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est la société SANTABIO domicilié(e) Siège social: Départementale 10, 95470 ST WITZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 123 856 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Jean THIBOUT Avocat - France.

La marque SANTABIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489901.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTABIO est expirée depuis le 28 octobre 2003.


SANTABIO - Siège social: Départementale 10, 95470 ST WITZ - France - SIREN 385123856


Me Jean THIBOUT Avocat - France


Inscription le 16 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272204 - Publication au BOPI 1999-02-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique, ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments) épices; glace à rafraîchir.Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique, ou élaborés à partir de produits qui en sont issus

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.