Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANDY CLAUS
SANTA'S FAMILY, INC. (société organisée selon les lois de l'Etat de Californie, E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1384387
Date de dépôt :
05/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/1996

Présentation de la marque CANDY CLAUS

Déposée le 5 novembre 1986 par SANTA'S FAMILY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CANDY CLAUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SANTA'S FAMILY, INC. (société organisée selon les lois de l'Etat de Californie, E.U.A.), domicilié(e) 6972 Convoy Court, SAN DIEGO, Californie 92111, E.U.A. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU André. - France.

La marque CANDY CLAUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANDY CLAUS est expirée depuis le 5 novembre 1996.

SANTA'S FAMILY a également déposé les autres marques suivantes : SANTA'S FAMILY


SANTA'S FAMILY, INC. (société organisée selon les lois de l'Etat de Californie, E.U.A.) - 6972 Convoy Court, SAN DIEGO, Californie 92111, E.U.A. - États-Unis


BOUJU André. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Jeux, jouets, en particulier poupées;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.