Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Franck SANTA RITA
SANTA RITA FRANCK

Numéro de dépôt :
3182067
Date de dépôt :
06/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
06/09/2022
Franck SANTA RITA de SANTA RITA FRANCK

Présentation de la marque Franck SANTA RITA

Déposée le 6 septembre 2002 par SANTA RITA FRANCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « Franck SANTA RITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est SANTA RITA FRANCK domicilié(e) 39 RUE SERVAN - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Franck SANTA RITA domicilié(e) 39 Rue Servan - 75011 - PARIS - France.

La marque Franck SANTA RITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Franck SANTA RITA est expirée depuis le 6 septembre 2022.


SANTA RITA FRANCK - 39 RUE SERVAN - 75011 - PARIS - France


Monsieur Franck SANTA RITA - 39 Rue Servan - 75011 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Renouvellement avec limitation le 29 novembre 2012 n°2515246 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2012-11-29

– shampoings, savons, produits de toilette, produits cosmétiques, produits de parfumerie, huiles essentielles, parfums, eaux de parfums, eaux de toilette, vernis à ongle, produits de démaquillage, nécessaires de cosmétique. – logiciels informatiques (programmes enregistrés), supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio et vidéo, vidéogrammes, lunettes (optique), articles de lunetterie, étuis à lunettes, lunettes de soleil. – bijouterie, joaillerie, coffrets à bijoux et à cigares (en métaux précieux), montres, bracelets de montres, colliers, bagues et bracelets (bijouterie) vaisselle en métal précieux. – produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, albums, affiches, cartes postales, autocollants (articles de papeterie), catalogues, manuels d'instruction ou d'enseignement, stylos, peintures (encadrés ou non) sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en carton, objets d'art gravés, lithographiés, en papier ou en carton, calendriers, linge de table en papier, patrons pour la couture, modèles de broderie, faire-part (papeterie) fournitures pour écrire, gravures, presse-papiers, photographies, photogravures, rideaux en papier, marques pour livres. – sacs à main, sacs de voyage, sacs d'écoliers, cartables, cordons en cuir, parapluies, malles et valises, parasols, cannes, articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir ou en tissus (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), étuis pour clés, couvertures en peaux (fourrures), laisses, habits pour animaux, colliers pour animaux, couvertures pour animaux, serviettes (maroquinerie), trousses de voyages (maroquinerie) porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, portefeuilles, mallettes (maroquinerie). – vêtements (habillement), chapellerie, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques, des chaussures de protection contre les irradiations et le feu), robes, pantalons, chemises, jupes, gants (habillement), ceintures (habillement), sous-vêtements (habillement), manteaux, foulards, fourrures (vêtements), vêtements en cuir (habillement), écharpes, casquettes, chapeaux, lingerie de corps, maillots de bain, peignoirs, corsets, gilets (habillement). – informations commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques et/ou électroniques, organisation d'expositions et/ou de foires à but commercial et/ou publicitaire, service de décoration de vitrines, diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux informatiques et/ou électroniques, promotion des ventes pour les tiers sur réseaux informatiques et/ou électroniques, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services vendus par un franchiseur, à savoir dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires, service de publicité, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles. – service de couture, service de broderie, retouche d'habits. – service de dessinateur d'arts graphiques, service de styliste, élaboration (conception) de logiciels, service de dessinateur de mode, gérance de droits d'auteur, concession de licence de propriété intellectuelle, service de décoration intérieure, service d'architecte, information sur la mode. Services rendus par franchisseur, à savoir transfert (mise à disposition) du savoir-faire et concession de licence de propriété intellectuelle. Informations sur la mode sur réseaux informatiques et/ou électroniques.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.