Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANTA MARIA
SANTA MARIA AB, Société Suédoise

Numéro de dépôt :
92426386
Date de dépôt :
10/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2012

Présentation de la marque SANTA MARIA

Déposée le 10 juillet 1992 par la société SANTA MARIA AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTA MARIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est la société SANTA MARIA AB domicilié(e) Box 63 S-43121 MOLNDAL,SUEDE (dossier no 2222567) - Suède.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2222567) - 75340 - France.

La marque SANTA MARIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANTA MARIA est expirée depuis le 10 juillet 2012.

SANTA MARIA AB a également déposé les autres marques suivantes : SPICYWORLD


SANTA MARIA AB, Société Suédoise - Box 63 S-43121 MOLNDAL,SUEDE (dossier no 2222567) - Suède


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2222567) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 14 juin 2002 n°2222567 - Publication au BOPI 2002-06-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Inscription le 27 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532741 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir