SANTA MARIA
Présentation de la marque SANTA MARIA
Déposée le 10 juillet 1992 par la société SANTA MARIA AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTA MARIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SANTA MARIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANTA MARIA est expirée depuis le 10 juillet 2012.
SANTA MARIA AB a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2002 n°2222567 - Publication au BOPI 2002-06-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45
Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28
Inscription le 27 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532741 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27