Marque expirée - Marque en non vigueur

DEZ'ARTS LIBRES
SANTA LACAUX

Numéro de dépôt :
3533117
Date de dépôt :
22/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2017
DEZ\'ARTS LIBRES de SANTA LACAUX

Présentation de la marque DEZ'ARTS LIBRES

Déposée le 22 octobre 2007 par SANTA LACAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEZ'ARTS LIBRES »

Le déposant est SANTA LACAUX domicilié(e) 3 Rue de la Mairie,82240 SEPTFONDS - 82240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTA LACAUX domicilié(e) 3 Rue de la Mairie,82240 SEPTFONDS - 82240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEZ'ARTS LIBRES est expirée depuis le 22 octobre 2017.

SANTA LACAUX a également déposé les autres marques suivantes : ARDECENE


SANTA LACAUX - 3 Rue de la Mairie,82240 SEPTFONDS - 82240 - France


SANTA LACAUX - 3 Rue de la Mairie,82240 SEPTFONDS - 82240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Instruments de musique ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.