Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTA FLORA AUX FINES SAVEURS
SANTA FLORA, SARL

Numéro de dépôt :
3865113
Date de dépôt :
07/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/10/2021
SANTA FLORA AUX FINES SAVEURS de SANTA FLORA

Présentation de la marque SANTA FLORA AUX FINES SAVEURS

Déposée le 7 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANTA FLORA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SANTA FLORA AUX FINES SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANTA FLORA domicilié(e) 10 MARCHANDE - 15100 - SAINT - FLOUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 709 936 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTA FLORA domicilié(e) 10 MARCHANDE - 15100 - SAINT - FLOUR - France.

La marque SANTA FLORA AUX FINES SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865113.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTA FLORA AUX FINES SAVEURS est expirée depuis le 7 octobre 2021.


SANTA FLORA, SARL - 10 MARCHANDE - 15100 - SAINT - FLOUR - France - SIREN 534709936


SANTA FLORA - 10 MARCHANDE - 15100 - SAINT - FLOUR - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.